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Le Registre · Entrée 154 · Droit

Être désigné inventeur

Tenue par les humainsDernière révision 2026-08-17

Stephen Thaler a déposé des demandes de brevet désignant comme inventeur un système appelé DABUS, et il l'a fait dans de nombreux pays à la fois, ce qui a transformé une question philosophique en série de décisions. La cour d'appel fédérale américaine a jugé en août 2022 qu'un inventeur, au sens de la loi sur les brevets, doit être une personne physique. La Cour suprême du Royaume-Uni a conclu de même en décembre 2023, comme l'Office européen des brevets. Aucune de ces décisions n'a dit que la machine n'avait rien apporté. Elles ont dit que la qualité d'inventeur est un statut que détient une personne, avec le droit d'être nommé, de céder, et d'être cru sur ce qui a été conçu et à quelle date. Les machines proposent déjà des molécules et des matériaux auxquels personne n'avait pensé, et ce registre le note. Aucun office n'inscrira un système comme celui qui a inventé.